revoque
51Philip H. Sheridan — Philip Sheridan Major général Philip Sheridan Philip Henry Sheridan (6 mars 1831 5 août 1888) est un officier de carrière de l armée américaine et général dans l Armée de l Union …
52Philip Henry Sheridan — Philip Sheridan Major général Philip Sheridan Philip Henry Sheridan (6 mars 1831 5 août 1888) est un officier de carrière de l armée américaine et général dans l Armée de l Union …
53Préfet des Alpes-de-Haute-Provence — Liste des préfets des Alpes de Haute Provence Liste des préfets et sous préfets des Alpes de Haute Provence depuis la création du département sous le nom de Basses Alpes. Le siège de la préfecture est à Digne les Bains. Sommaire 1 Consulat et… …
54Préfet des Basses-Alpes — Liste des préfets des Alpes de Haute Provence Liste des préfets et sous préfets des Alpes de Haute Provence depuis la création du département sous le nom de Basses Alpes. Le siège de la préfecture est à Digne les Bains. Sommaire 1 Consulat et… …
55Regime parlementaire — Régime parlementaire Introduction générale Droit constitutionnel Constitution Théorie générale …
56Régime Parlementaire — Introduction générale Droit constitutionnel Constitution Théorie générale …
57Régime parlementaire — Introduction générale Droit constitutionnel Constitution Théorie générale …
58Réitération d'infractions pénales — Sanction pénale en France Introduction générale Droit pénal et ses sources …
59Révocation de l'Édit de Nantes — Édit de Fontainebleau L Édit de Fontainebleau, signé par Louis XIV le 18 octobre 1685[1], révoque l’Édit de Nantes octroyé par Henri IV en 1598. Dès le début de son règne, Louis XIV, cherchant à unifier son royaume tant sur le plan… …
60Révocation de l'édit de Nantes — Édit de Fontainebleau L Édit de Fontainebleau, signé par Louis XIV le 18 octobre 1685[1], révoque l’Édit de Nantes octroyé par Henri IV en 1598. Dès le début de son règne, Louis XIV, cherchant à unifier son royaume tant sur le plan… …